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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA PASSEMENTERIE NOUVELLE
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PASSEMENTERIE NOUVELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEMENTERIE NOUVELLE
Société dite: LA PASSEMENTERIE NOUVELLE S.A., (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1576634
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2000
PASSEMENTERIE NOUVELLE de LA PASSEMENTERIE NOUVELLE

Présentation de la marque PASSEMENTERIE NOUVELLE

Déposée le 21 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LA PASSEMENTERIE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEMENTERIE NOUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA PASSEMENTERIE NOUVELLE domicilié(e) 15, rue Etienne-Marcel, 75001 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT - France.

La marque PASSEMENTERIE NOUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEMENTERIE NOUVELLE est expirée depuis le 21 février 2000.

LA PASSEMENTERIE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSEMENTERIES DE CLAUDE DECLERCQ... , MACLORNE , LE MUR JAPONAIS COULISSANT , CLAUDE DECLERCQ PASSEMENTIER , CAPRAL


Société dite: LA PASSEMENTERIE NOUVELLE S.A., (Société anonyme franÇaise) - 15, rue Etienne-Marcel, 75001 Paris - France


CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

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